veille et innovation

Dans un billet du 11.10.2005 ("Innovation et brevets"), la question posée était : l'inflation, ces dernières années, de dépôts de brevets ne nuit-elle pas à la recherche et l'innovation ?

La lecture de cet article ("The Patent Epidemic") paru le 9 janvier dernier dans Business Week Online nous permet de revenir sur cette question en mettant en évidence les dérives d'un système qui s'emballe.

Illustration : en 1990, U.S. Patent & Trademark Office enregistre 99.000 dépôts de brevets, en 2004 ce chiffre a pratiquement doublé et la tendance n'est pas à l'inversion, bien au contraire. Il y a conjonction de 2 phénomènes : un naturel (le développement de nouveaux process et applications sur la base de technologies innovantes) et un effet pervers (l'interprétation faite par les tribunaux US sur la notion d'évidence suivant le principe qu'on ne peut breveter quelque chose d'évident comme utiliser un couteau pour couper). En d'autres termes comment déterminer si une invention est évidente ou pas ? Et puisque les tribunaux en sont arrivés à se poser cette question, on a vu fleurir une nouvelle catégorie de brevets : les "junk patents" ; autrement dit des "brevets pourris". Double effet pervers : ces "junk patents" amènent les entreprises innovantes à se prémunir contre le risque de se voir un jour opposer par un concurrent peu scrupuleux un de ces brevets. Elles développent elles-mêmes une stratégie dite de "defensive patenting" en mobilisant au passage de nouvelles ressources humaines et financières qui obèrent celles consacrées initialement à la R&D.

De là à dire que l'inflation de brevets est une menace pour l'innovation.

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